Secrétariat général
Mandat
Le Secrétariat général gère le fonctionnement corporatif ainsi que les affaires juridiques du Centre de services scolaire.
Soutien au fonctionnement corporatif
- Soutien au conseil des commissaires et aux autres instances politiques
- Organisation des élections scolaires
- Gestion des documents, archives et relevés de notes
Affaires juridiques
- Loi sur l’instruction publique
- Loi sur l’accès à l’information
- Loi sur le droit d’auteur
- Responsabilité civile et assurances
- Lois diverses
Relevés de notes
Pour obtenir la copie d’un bulletin, d’une attestation ou d’un relevé des apprentissages (relevé de notes) de vos études, vous devez avoir fréquenté une école ou un centre de l’actuel Centre de services scolaire de Saint-Hyacinthe ou des anciennes commissions scolaires situées sur le territoire des municipalités suivantes :
- Acton Vale
- Roxton Falls
- Sainte-Christine
- Béthanie
- Saint-Théodore-d’Acton
- Saint-Nazaire-d’Acton
- Upton
- Saint-Valérien
- Saint-Liboire
- Sainte-Hélène-de-Bagot
- Saint- Dominique
- Saint-Pie-de-Bagot
- Saint-Hugues
- Saint-Simon-de-Bagot
- Saint-Damase
- Sainte-Madeleine
- La Présentation
- Saint-Barnabé-Sud
- Saint-Jude
- Saint-Marcel
- Saint-Louis
- Saint-Bernard-de-Michaudville
- Saint-Hyacinthe
Les élèves qui fréquentent un établissement du Centre de services scolaire de Saint-Hyacinthe pendant l’année scolaire en cours ou qui ont quitté il y a moins de trois ans, doivent adresser une demande au secrétariat de la dernière école secondaire ou centre fréquenté.
Les élèves qui ont quitté le Centre de services scolaire depuis plus de trois ans peuvent adresser une demande à l’un de nos points de service en remplissant le formulaire Demande de bulletin ou de relevé de notes et en le faisant parvenir selon l’une des méthodes suivantes :
Pour plus d’information
Accueil / Archives
2255, avenue Sainte-Anne
Saint-Hyacinthe
450 773-8401, poste 6389
archives@csssh.gouv.qc.ca
Horaire
8 h à 12 h
13 h à 16 h
Accès aux documents des organismes publics
La Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels permet à toute personne de consulter ou d’obtenir copie de la plupart des documents détenus par le Centre de services scolaire.
Pour faire une telle demande, adressez-vous par écrit à :
Marie-Claude Laplante, directrice adjointe du Secrétariat général
Centre de services de Saint-Hyacinthe
2255, avenue Sainte-Anne
Saint-Hyacinthe (Québec) J2S 5H7
Assurance-accident pour les élèves
Le Centre de services scolaire possède une police d’assurance couvrant seulement les accidents dont elle est responsable. En conséquence, la très grande majorité des accidents survenant à nos élèves ne sont pas couverts par cette police. Le Centre de services scolaire suggère donc aux parents de contracter une assurance qui offrira une protection en cas d’accident.