Direction générale (100)
- Accès aux documents détenus par la Commission scolaire (politique 131 – procédure 132)
- Administration du fonds Samuel-Casavant (politique 101 – procédure 102)
- Allocation de frais de représentation (politique 107 – procédure 108)
- Charte de vérification interne
- Code d’éthique et de déontologie du commissaire de la Commission scolaire de Saint-Hyacinthe (règlement 143)
- Communications (politique 137)
- Conflits d’intérêts (politique 111 – procédure 112)
- Déclaration d’un accident concernant un ou une élève jeune ou adulte et survenant sur les lieux d’un établissement d’enseignement (procédure 192)
- Délégation de certains pouvoirs et de certaines fonctions (Règlement 139)
- Dénomination des établissements, bâtisses et locaux (politique 169)
- Frais de civilités (procédure 190)
- Frais exigés à la formation professionnelle et à la formation générale des adultes (politique 177)
- Frais exigés aux parents ou aux usagers (politique 175)
- Gestion des documents (politique 133 – procédure 134)
- Gestion des risques en matière de corruption et de collusion dans les processus de gestion contractuelle (politique 123)
- Maintien ou fermeture d’école et modifications de certains services éducatifs dispensés dans une école (politique 138)
- Perfectionnement des commissaires (politique 109 – procédure 110)
- Politique de fermeture des écoles, des centres de formation et du centre administratif dans le cas de force majeure (politique 135-136)
- Politique de traitement des plaintes en gestion contractuelle (Politique 121)
- Politique sur les frais de déplacement et de séjour (125-126)
- Politique visant à faciliter la divulgation des actes répréhensibles (Politique 119 et procédure 120)
- Prévention des accidents dans les cours d’école (politique 127)
- Prévention du favoritisme et des conflits d’intérêts (politique 113)
- Procédure pour assurer une prise en charge des particularités de santé des élèves (Procédure 198)
- Reddition de comptes au conseil d’administration en matière de délégation de pouvoirs et fonctions (politique 167)
- Règlement permettant aux membres du conseil d’administration de participer à une séance du conseil d’administration à l’aide de moyens de communication (règlement 171)
- Règlement sur la procédure d’examen des plaintes formulées par les élèves ou leurs parents (règlement 179)
- Règlement sur la protection des renseignements personnels (règlement 153)
- Règlement sur le traitement des plaintes de nature autre que les services rendus aux élèves (règlement 185)
- Rémunération et remboursement des frais de déplacement et de séjour des commissaires (politique 129)
- Responsabilité de la vérification de la demande de remboursement des frais de déplacement et de perfectionnement (procédure 194)
- Révision de décision visant une ou un élève (politique 115 et procédure 116)
- Sollicitation et publicité dans les écoles (politique 103)
- Traitement et encadrement des travaux bénévoles de construction (politique 140)
Règlement 183
Services éducatifs – Secteur jeunes (200)
- Admission et inscription des élèves jeunes en formation générale dans les établissements du Centre de services scolaire de Saint-Hyacinthe (politique 219 – année scolaire 2024-2025)
- Contrôle des effectifs scolaires au secteur des jeunes (politique 203 – procédure 204)
- Cours à domicile (politique 213 – procédure 214)
- Élagage des ressources documentaires (procédure 292)
- Gestion du dossier scolaire, du dossier d’aide particulière et du dossier professionnel de l’élève au secteur des jeunes (politique 209 et procédure 210)
- Intégration scolaire et éducation interculturelle – Cadre de référence
- Organisation des services éducatifs aux élèves handicapés ou en difficulté d’adaptation ou d’apprentissage (politique 221)
- Passage des élèves de l’enseignement primaire à l’enseignement secondaire et du premier au second cycle du secondaire (règlement 223)
- Politique culturelle
- Politique linguistique – 201
- Procédure concernant la présence d’un chien d’assistance pour pallier un handicap dans un établissement scolaire (Procédure 291)
- Procédure d’intervention en situation d’intimidation ou de violence
- Procédure de fonctionnement relatif à l’intégration scolaire des élèves des centres jeunesse Montérégie (procédure 294)
- Sécurité des élèves et assurances (politique 217 – procédure 218)
- Services aux élèves accidentés ou atteints de malaises soudains (politique 225 – procédure 226)
- Suspension et expulsion des élèves (politique 205)
Services éducatifs – Secteur Formation professionnelle (300)
Service des ressources humaines (400)
- Accès à l’égalité des sexes à la Commission scolaire (politique 409)
- Accident de travail et retrait préventif (procédure 492)
- Assignation temporaire (procédure 494)
- Code d’éthique et de conduite pour les employés du Centre de services scolaire de Saint-Hyacinthe (politique 401)
- Dotation du personnel syndiqué (politique 415 – procédure 416)
- Gestion des heures supplémentaires (procédure 498)
- Gestion du temps supplémentaire d’une durée égale ou inférieure à une heure (procédure 496)
- Insertion professionnelle des enseignantes et des enseignants (politique 411 – procédure 412)
- Octroi de congé sans traitement et de congés sabbatiques à traitement différé (politique 417)
- Perfectionnement des cadres (politique 405 – procédure 406)
- Politique de gestion concernant les administratrices et les administrateurs (politique 419)
- Politique de gestion concernant les cadres d’école (Politique 403)
- Politique pour un milieu de travail exempt de harcèlement et de violence (politique 421)
- Prévention et élimination du harcèlement sexuel (politique 407 – procédure 408)
- Santé et sécurité en milieu scolaire (politique 413)
- Vérification des antécédents judiciaires (politique 423 et procédure 424)
Service des ressources matérielles (500)
- Inventaire des biens attrayants (procédure 596)
- Lignes internes de conduites concernant la gestion des contrats d’approvisionnement, de services et de travaux de construction des organismes publics
- Location des locaux et immeubles de la Commission scolaire, fourniture de services extra scolaires et ententes municipales (politique 505)
- Manger mieux et bouger plus (politique sur les services alimentaires et les saines habitudes de vie) (politique 503 – procédure 504)
- Politique relative à la gestion contractuelle (Politique 501)
- Politique relative à la qualité de l’air dans les établissements (Politique 506)
- Prêt de matériel au personnel de la Commission scolaire (procédure 598)
- Procédure d’aliénation de biens (Procédure 593)
- Procédure d’évaluation de rendement des cocontractants (Procédure 592)
- Procédures de cadenassage (procédure 594)
Service des ressources financières (600)
- Gestion des entrées et des sorties de fonds de la Polyvalente-Hyacinthe-Delorme (politique 603 – procédure 604)
- Perception des créances (politique 607)
- Vérification des comptes payés (procédure 602)
Service des ressources informatiques (700)
- Sécurité de l’information (politique 181)
- Utilisation des ressources informatiques et du réseau de télécommunication (politique 701)
- Vidéosurveillance – (politique 703)