Direction générale (100)
Accès aux documents détenus par la Commission scolaire (politique 131 – procédure 132)
Administration du fonds Samuel-Casavant (politique 101 – procédure 102)
Allocation de frais de représentation (politique 107 – procédure 108)
Charte de vérification interne
Communications (politique 137)
Conflits d’intérêts (politique 111 – procédure 112)
Délégation de certains pouvoirs et de certaines fonctions (Règlement 139)
Dénomination des établissements, bâtisses et locaux (politique 169)
Frais de civilités (procédure 190)
Frais exigés à la formation professionnelle et à la formation générale des adultes (politique 177)
Frais exigés aux parents ou aux usagers (politique 175)
Gestion des documents (politique 133 – procédure 134)
Perfectionnement des commissaires (politique 109 – procédure 110)
Politique sur les frais de déplacement et de séjour (125-126)
Politique de traitement des plaintes en gestion contractuelle (Politique 121)
Prévention des accidents dans les cours d’école (politique 127)
Prévention du favoritisme et des conflits d’intérêts (politique 113)
Procédure pour assurer une prise en charge des particularités de santé des élèves (Procédure 198)
Règlement sur la protection des renseignements personnels (règlement 153)
Rémunération et remboursement des frais de déplacement et de séjour des commissaires (politique 129)
Révision de décision visant une ou un élève (politique 115 et procédure 116)
Sollicitation et publicité dans les écoles (politique 103)
Traitement et encadrement des travaux bénévoles de construction (politique 140)
Services éducatifs – Secteur jeunes (200)
Contrôle des effectifs scolaires au secteur des jeunes (politique 203 – procédure 204)
Cours à domicile (politique 213 – procédure 214)
Élagage des ressources documentaires (procédure 292)
Intégration scolaire et éducation interculturelle – Cadre de référence
Procédure d’intervention en situation d’intimidation ou de violence
Sécurité des élèves et assurances (politique 217 – procédure 218)
Services aux élèves accidentés ou atteints de malaises soudains (politique 225 – procédure 226)
Services éducatifs – Secteur Formation professionnelle (300)
Service des ressources humaines (400)
Accès à l’égalité des sexes à la Commission scolaire (politique 409)
Accident de travail et retrait préventif (procédure 492)
Assignation temporaire (procédure 494)
Dotation du personnel syndiqué (politique 415 – procédure 416)
Gestion des heures supplémentaires (procédure 498)
Gestion du temps supplémentaire d’une durée égale ou inférieure à une heure (procédure 496)
Insertion professionnelle des enseignantes et des enseignants (politique 411 – procédure 412)
Octroi de congé sans traitement et de congés sabbatiques à traitement différé (politique 417)
Perfectionnement des cadres (politique 405 – procédure 406)
Politique de gestion concernant les administratrices et les administrateurs (politique 419)
Politique de gestion concernant les cadres d’école (Politique 403)
Politique pour un milieu de travail exempt de harcèlement et de violence (politique 421)
Prévention et élimination du harcèlement sexuel (politique 407 – procédure 408)
Santé et sécurité en milieu scolaire (politique 413)
Vérification des antécédents judiciaires (politique 423 et procédure 424)
Service des ressources matérielles (500)
Inventaire des biens attrayants (procédure 596)
Politique relative à la qualité de l’air dans les établissements (Politique 506)
Politique relative à la gestion contractuelle (Politique 501)
Prêt de matériel au personnel de la Commission scolaire (procédure 598)
Procédure d’aliénation de biens (Procédure 593)
Procédure d’évaluation de rendement des cocontractants (Procédure 592)
Secteur des ressources informatiques et du transport scolaire (700 – 800)
Sécurité de l’information (politique 181)
Transport des élèves pour la rentrée et la sortie quotidiennes des classes (politique 801)
Utilisation des ressources informatiques et du réseau de télécommunication (politique 701)